Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Made in B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ici TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Made in B domicilié(e) 24 bis rue des Réguaires, 29000 Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 738 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cayot Thierry Made in B. - France.
La marque Ici TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800761.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Made in B. S.A.R.L. - 24 bis rue des Réguaires, 29000 Quimper - France - SIREN 417738440
M. Cayot Thierry Made in B. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Vêtements, chaussures et chapellerie. Pâtisseries, confiseries ; miel ; sauces, moutardes, vinaigres, sels, épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vies) ; vins d'appellation d'origine ; eaux de vie d'appellation d'origine.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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